En démarrant un abonnement au service de Petite Révolte, vous convenez des conditions suivantes:
Petite Révolte inc. fournira un travail de conception (design) original et exempt de plagiat. Lorsque vous le jugerez approprié, Petite Révolte inc. livrera son travail à même le code de votre projet, sous forme de demande de tirage (pull requests) à votre équipe de développement.
En vous remettant du travail, Petite Révolte inc. cède tous les droits, titres et intérêts du travail original contenu dans chaque remise, et renonce à l'exercice de ses droits moraux vis-à-vis de celui-ci.
La fréquence de remises est une promesse de meilleur effort et non une garantie. Les remises plus ambitieuses nécessiteront davantage de temps, et les remises mineures seront traitées plus rapidement.
Les remises n'engagent pas Petite Révolte inc. à une responsabilité dans les utilisations que vous en faites une fois qu'elles sont livrées et acceptées.
L'abonnement est cyclique et renouvelable. Vous pouvez arrêter votre abonnement à tout moment, et vous bénéficierez du plein service jusqu'à la fin du cycle déjà payé.
Pause d'abonnement: Vous pouvez mettre votre abonnement en pause, à tout moment et pour n'importe quelle durée, et le relancer à un moment ultérieur.
Le paiement de chaque mois est final, sauf si vous n'avez pas reçu votre première remise. Le cas échéant, vous pouvez demander un remboursement et l'obtenir dans les plus brefs délais. L'émission d'un remboursement dans toute autre circonstance est à la discrétion de Petite Révolte inc.
Vous pouvez aviser Petite Révolte d'un transfert de votre abonnement vers un autre bénéficiaire. S'il-vous-plait, pensez à mettre l'abonnement en pause dès que vous n'en avez plus usage, pour que votre destinataire puisse bénéficier du maximum de temps restant sur le mois en cours.
Lors de la production des remises, Petite Révolte inc. pourrait recevoir ou avoir accès à de l’information reliée à vos projets passés, présents et futurs, incluant des informations confidentielles. Petite Révolte inc. s'engage à protéger la confidentialité de ces informations et de toutes leurs utilisations. Petite Révolte inc. pourra utiliser le matériel produit dans le cadre de ses services fournis dans son portfolio, comme par exemple sur son site web.
En cas de bris de cette entente par l'une des parties, l'entente prendra fin et l'abonnement sera immédiatement terminé. Les parties conviennent qu'une fois l'abonnement terminé, Petite Révolte inc. n'a plus de travail à vous livrer dans le cadre de l'abonnement.